RAISON SOCIALE ET SIÈGE SOCIAL

Cabinet de Podologie Rouillard santésport
Rouillard Thibault
25 rue David d’Angers
49130 Les Ponts de Cé

Responsable de la rédaction : Rouillard Thibault

HÉBERGEUR DU SITE

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
TVA n°: FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

MISES EN GARDE

Aucune information apparaissant sur le présent site, nécessairement simplifiée, ne saurait être considérée comme une offre contractuelle de services ou de produits. Le Cabinet de Podologie de Rouillard Thibault décline toute responsabilité quant au contenu du site et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.

Il est rappelé, qu’en dépit des procédures mises en œuvre par le Cabinet de Podologie Rouillard afin d’assurer la sécurité de son site Web, des tiers peuvent y inclure, de manière frauduleuse, des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet, voire même en modifier le contenu, sans que le Cabinet de Podologie Rouillard puissent s’y opposer dans l’instant. En pareil cas, cette dernière ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu, la véracité, l’actualité, la qualité, l’exhaustivité, la pertinence, l’illégalité, des publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

A cet égard, le Cabinet de Podologie Rouillard décline toute responsabilité dans l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations et des conséquences qui pourraient en découler, notamment au niveau des décisions qui pourraient être prises ou des actions qui pourraient être entreprises à partir desdites informations. Vous demeurez seul et unique responsable de l’usage des informations et des résultats obtenus à partir de ces informations.

Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

POLITIQUE DE LIENS

L’établissement d’un lien hypertexte vers le présent site nécessite une autorisation préalable du Cabinet de Podologie Rouillard. Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec le responsable éditorial. La mise en place d’un lien hypertexte, après autorisation, pourra être valable sur différents supports, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

A cet égard, le Cabinet de Podologie Rouillard se réserve un droit d’opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété, sans préjudice de poursuites éventuelles. Tout établissement de lien hypertexte accepté par le Cabinet de Podologie Rouillard doit se faire dans une fenêtre entière avec l’URL http://www.podologie-angers.fr/.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à simple titre indicatif ; ils ne sauraient engager la responsabilité du Cabinet de Podologie Rouillard, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

INFORMATIONS TECHNIQUES

Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet. Il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données de la contamination d’éventuels virus ou de fraudeurs sur Internet.

Pour tous messages à caractère confidentiel, nous vous invitons à contacter directement le Cabinet de Podologie Rouillard.

Nous pouvons être amenés à implanter des  »cookies » dans votre ordinateur. Un « cookie » enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Pour vous opposer à l’enregistrement de « cookies », il vous appartient de configurer votre navigateur Internet.

DROITS D’AUTEUR

Ce site internet constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation du Cabinet de Podologie Rouillard est interdite et constituerait une contrefaçon (cf. l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle).

Le logo cité sur ce site est déposé par le Cabinet de Podologie Rouillard qui en est propriétaire. Toute reproduction totale ou partielle du logo est interdite sans l’accord préalable de ce dernier, conformément aux articles L. 713-2 et L 7.13-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant au sein du site dont le contenu est protégé, notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS – INFORMATION AUX PATIENTS

Le cabinet dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à assurer la facturation des actes. Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé. Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé*. Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

Loi n°78 – 17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés